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Délibérations 2019

2019

16 décembre 2019
D19-135 Approb convention tripartite et TCA Alouettes Est.pdf
D19-136 Approb. CRF 2018 ZAC Facultés SMdF_VF.pdf
D19-137Approb. dossier de réalisation_ ZAC des Facultés-SMdF_VF.pdf
D19-138Approbation du PEP ZAC des Facultés - SMdF_VF.pdf
D19-139Approb. protocole tripartite- ZAC des Facultés-SMdF_VF.pdf
D19-140Approb. avenant 1 TCA - ZAC des Facultés-SMdF_VF.pdf
D19-141 Approb. av n°5 CA PRU Bois l'Abbé Champigny.pdf
D19-142convention CRDU - NPNRU Bois l'Abbé.pdf
D19-143Approbation Préemption ENS Bois St Martin EPT PEMB - Copie.pdf
D19-144Convention EPFIF-EPt-charenton.pdf
D19-145Protocole avenant aux contrats de ville.pdf
D19-146GE LOGEO 58-60 rue Garibaldi - St Maur.pdf
D19-147GE LOGIREP Bd Poincaré - Le Perreux.pdf
D19-148 DM2 2019 - Budget principal DEF.pdf
D19-149DM2 2019 - BA assaint REGIE.pdf
D19-150 D DM2 2019 - BA assaint en DSP.pdf
D19-151 ROB 2020 BP.pdf
D19-152ROB 2020 BA Régie.pdf
D19-153ROB 2020 en DSP.pdf
D19-154BP-Autorisation d'engager et mandater les dépenses d'investt avant le vo.pdf
D19-155BA assaint Régie - Autorisation d'engager et mandater les dépenses d'inv.pdf
D19-156BA assaint en DSP - Autorisation d'engager et mandater les dépenses d'in.pdf
D19-157Acomptes sur subventions 2020 associations.pdf
D19-158Réaménagement GE - 1001 VIES St Maurice_.pdf
D19-159 Arret PCAET.pdf
D19-160convention 3F.pdf
D19-161convention IDF Habitat.pdf
D19-162 RPQS Déchets 2018.pdf
D19-163RPQSassai 2018.pdf
D19-165 CONVENTION DELEGATION MOA CHAMPIGNY.pdf
D19-167Chèque-déjeuner.pdf
D19-168Convention de mise à disposition de personnel.pdf
D19-169Modification du tableau des effectifs.pdf
D19-170MOTION.pdf
01 octobre 2019
D19-96 convention et traité de concession G. Clemenceau à Bry-sur-marne.PDF
D19-97 Nouvelle gare SNCF de BRY VILLIERS CHAMPIGNY V.pdf
D19-98 Lancement du marché de conceptionréalisation opération d’aménageme.pdf
D19-100 Concession d'Aménagement CA Sis 2 blvd Henri ruel .pdf
D19-101Abandon de la procédure de DUP de la zone de la Pointe à Fontenay.pdf
D19-102CRFA 2018 PRU de Bois l'Abbé - SADEV à Champigny.pdf
D19-103Approbation Compte Rendu Financier 2018 – ZAC des Bords de Marne.pdf
D19-104 Approbation Compte Rendu Financier 2018 – ZAC des Simonettes Nor.pdf
D19-105 Budget principal – Décision modificative n°1 de l’exercice 2019.pdf
D19-106Budget annexe assainissement en gestion directe – Décision modifi.pdf
D19-107Budget annexe assainissement en délégation de service public –.pdf
D19-108Fixation de la liste des locaux à usage industriel ou commercial TEOM.pdf
D19-109Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Exercice 201.pdf
D19-110 Octroi garantie d'emprunt 23 quai du port de creteil à saint maur.pdf
D19-111 A2 - contrat CDC RLF 12 rue de Breteuil.PDF
D19-111Octroi de garantie d’emprunt d’HLM RESIDENCE 12 rue de Breteuil.pdf
D19-112Garantie d’emprunt la SA d’HLM RESIDENCES 38.34 blvd de champigny st Maur.pdf
D19-113Garantie d’emprunt à la SA d’HLM RESIDENCES 40bis-50avenue de condé.pdf
D19-114Prorogation de la Taxe de Séjour sur les villes du Perreux-sur-Ma.pdf
D19-115Modification n°1 PLU de champigny sur marne.pdf
D19-116Instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur des Hauts Bonn.pdf
D19-117 Approbation de la modification du PLU de Vincennes.pdf
D19-118Approbation de la modification n°1 du PLU de Saint-Maur-des-Fossé.pdf
D19-119Modification simplifiée n2 du PLU de Saint-Mandé.pdf
D19-120Précision sur les objectifs et l’avancement de la modification.pdf
D19-122Participation du Territoire au Fonds de Solidarité Habitat ( FSH).pdf
D19-123Approbation de la dissolution de l’office d’HLM SAINT MAUR HABITA.pdf
D19-124Création de la commission de désignation des candidats aux logeme.pdf
D19-125Approbation de la convention pour le financement des equipements.pdf
D19-126Approbation de la convention tripartite pour le financement des a.pdf
D19-127adoptiondes tarifs applicables dans l'espace de coworkingst mandé.pdf
D19-128 approbation du règlement des déchets ménagers.pdf
D19-129 Convention de mandat avec l'agence de l'eau SeineNormandie.pdf
D19-130adaptation au changement climatique dans le domaine de l'Eau.pdf
D19-131 convention de mandat mise en coformité de l'assainissement colle.pdf
D19-132musée intercommunal de nogent sur marne fixation des tarifs.pdf
D19-133 participation de l'EPT à la protection complémentaire.pdf
D19-134modification du tableau des effectifs.pdf
02 juillet 2019
D19-67 Concession d'aménagement(CA) de la SPL Marne-au-Bois rue du commandant jean Duhail Fontney Sous Bois.pdf
D19-68 Consession d'aménagement de la SPL Marne-au-Bois pour l'aménagement du secteur Tassigny Auroux Fontney sous bois.pdf
D19-69 Approbation du compte rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL).pdf
D19-71 ZAC des Hauts de Joinvilel.pdf
D19-72 Ecocartier de charenton bercy.pdf
D19-73 Approbation de l'avenant 1 à la convention.pdf
D19-73 copie.pdf
D19-73.pdf
D19-74 Convention d'intervention foncière tripartie avec l'EPFIF.pdf
D19-75 Interêt territoriale de l'EPT Parisestmarneetbois sur la compétence construction, aménagement..de l'école des arts de joinville.pdf
D19-76 Désignation d'un representant du val de marne.pdf
D19-77 budget assainisement en gestion directe.pdf
D19-78 Affectation résultats 2018 BA assaint REGIE V2.pdf
D19-79 Affectation résultats 2018 BA assaint DSP et transfert partiel au BA en REGIE V3.pdf
D19-80 Budget supplémentaire 2019 BA assaint REGIE V3.pdf
D19-81 CLECT.pdf
D19-82 Approbation conventions TEOM 5 communes.pdf
D19-83 Réaménagement GE - EFIDIS St Maurice.pdf
D19-84 GE RLF - 8 av Gradé - St Maur V4.pdf
D19-85 96 98bis av Foch - St Maur -vf.pdf
D19-86 Exploitation de l'incurbateur à saint mandé.pdf
D19-87 DSP Approbation avenant 3.pdf
D19-88 Plan de zonage de joinville.pdf
D19-89 Restructuration des eaux usées.pdf
D19-90 AVENANT n°1.pdf
D19-91 plan baignade.pdf
D19-92 Adhesion marne et vive.pdf
D19-93 chèque dejeuner.pdf
D19-94 Modification du tableau des effectifs.pdf
D19-95 Convention CNFPT.pdf
06 mai 2019
25 mars 2019
18 février 2019
Actes administratifs