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Délibérations 2017

2017

18 décembre 2017
D17-118- Election 5e VP suite démission Lafon.PDF
D17-119- Retour de compétences ex CAVM.PDF
D17-120- Retour de compétences ex CCCSM.PDF
D17-121- Intérêt territorial compétence équipements culturels et sportifs.PDF
D17-122- convention gestion transitoire équipements.PDF
D17-123- intérêt territorial action sociale.PDF
D17-124- Représentants SEDIF.PDF
D17-125- Vote des redevances assainissement 2018 des communes.PDF
D17-126- Marché formalisé réseaux assainissement.PDF
D17-127- Réalisation étude connaissance réseaux assainissement.PDF
D17-128- Rapports annuels délégataires assainissement 2016.PDF
D17-129- Rapport annuel EPT sur eau et assainissement 2016.PDF
D17-130- Adhésion au Syndicat Marne Vive.PDF
D17-131- Fixation liste locaux exonérés TEOM.PDF
D17-132- DPU Champigny.PDF
D17-133- Programme mixte de logements rue Alexandre Fourny-Approbation du PUP.PDF
D17-134- Approbation modification n1 Perreux.PDF
D17-135- Désignation de deux représentants de l4EPT au sein de l'OPH de St Maur.PDF
D17-136- Indeminité de conseil comptable.PDF
D17-137- Approbation des durées d'armortissement des immobilisations.PDF
D17-138- Adoption rapport CLECT 2017.PDF
D17-139- attributions subventions exceptionnelles aux communes.PDF
D17-140- DM2 - BP.PDF
D17-141- DM2 - Budget annexe assainissement régie.PDF
D17-142- DM1 - Budget annexe assainissement DSP.PDF
D17-143- Autorisation engager - BP.PDF
D17-144- Autorisation engager - Budget annexe assainissement régie.PDF
D17-145- Autorisation engager - BA assainissement DSP.PDF
D17-146- Acomptes sur subventions 2018.PDF
D17-147- motion rééquilibrage infrastructures à l'Est.PDF
D17-148- Contribution aux assises nationales de la mobilité.PDF
25 septembre 2017
26 juin 2017
D17-62 convention EPT x CCI.PDF
D17-63 convention EPT x SMITDUVM.PDF
D17-64 création commission consultative et désignations représentants.PDF
D17-65 restitution gestion aires de jeux et barrière levante à Nogent.PDF
D17-66 PLU Joinville.PDF
D17-67 PLU Nogent.PDF
D17-68 convention EPT x CAUE.PDF
D17-69 Signature CIN x Sucy et villiers.PDF
D17-70 approbation compte d egestion exercice 2016-BP.PDF
D17-71 approbation compte adm 2016-constation des résultats-BA.PDF
D17-72 DM n°1 de l'exercice 2017-BP.PDF
D17-73 approbation compte de gestion exercice 2016-BA assainissement en gestion directe.PDF
D17-74 approbation compte gestion exercice 2016-BA assainissement délégation de service public.PDF
D17-75 approbation compte gestion 2016-BA de l'eau.PDF
D17-76 approbation compte adm 2016 et constation résulatts-BA assainissement en gestion directe.PDF
D17-77 approbation compte adm 2016 et constatation résultats-BA assainissement en délégation de service public.PDF
D17-78 approbation compte adm 2016 et constatation résultats-BA de l'eau.PDF
D17-79 décision modificative n°1 budget 2017-BA assainissement en gestion directe.PDF
D17-80 approbation convention 2017 office du tourisme de la Vallée de la Marne.PDF
D17-81 approbation convention 2017 association Vivre et Entreprendre.PDF
D17-82 approbation convention exercice 2017 avec la Mission locale intercommunale des bords de marne.PDF
D17-83 approbation convention exercice 2017 avec le CIDFF (1).PDF
D17-84 approbation convention exercice 2017 avec la mission locale de MA-Charenton-Stmaur-Stmaurice.PDF
D17-85 création comité technique de l'EPT-fixation du nb de représentants.PDF
D17-86 convention de mise à disposition de personnel entre les comunes membres de l'EPT.PDF
D17-87 transfert de personnel entre els communes de Fontenay-saintmaur-EPT.PDF
D17-88 modification tableau effectifs de l'EPT.PDF
D17-89-Recrutement d'agents contractuels sur les emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement d'activité.PDF
D17-90 conditions et modalités de prise en chargge des frais de déplacements des agents de l'EPT.PDF
D17-91 motion sur la modification du tracé des lignes 87 et 201 dans le cadre du grand paris des bus.PDF
02 mai 2017
20 mars 2017
D17-22-BP-Vote du budget primitif 2017.PDF
D17-23-BA ass en régie-Vote du budget 2017.PDF
D17-24-BA ass en DSP-Vote du budget primitif 2017.PDF
D17-25-Vote CFE 2017.PDF
D17-26-Vote taux TEOM 2017 pour 4 communes en EPCI en 2015.PDF
D17-27-TEOM-Approbation conventions reversement fiscalité des commune sex isolés 2017.PDF
D17-27A - convention reversement TEOM communes ex isolées.PDF
D17-28-Adhésion EPT au groupement de commandes pour l'achat d'électricité du SIPPEREC.PDF
D17-29-Remplacement de Gicquel par Crocheton à la commission n°3 sur l'environnement.PDF
D17-30-Convention prestation de servcie de St maur pour réparation de véhicules d'exploitation.PDF
D17-30A - convention de prestation de service réparation (1).PDF
D17-31-Convention prestation de servcie de St maur pour entretien et maintenance des conteneurs.PDF
D17-31A - convention prestation service conteneurs (1).PDF
D17-32-Convention prestation de servcie de St maur pour entretien des locaux du centre technique municipal.PDF
D17-32A - convention prestation service entretien locaux CTM (1).PDF
D17-33-Transfert de personnel entre Fontenay-Joinville-St Maur-EPT.PDF
D17-34-Modification tableau des effectifs.PDF
D17-34A - modification tableau des effectifs.PDF
D17-35-Consultation du CIG pour les contrats d'assurance des risques statutaires.PDF
D17-36-Condition d'accueil et indemnisation stagiaires.PDF
D17-37-Approbation révision POS pour PLU Saint Maurice.pdf
D17-38-Approbation PLU Bry.PDF
D17-39-Protocole NPRNRU Larris et La Redoute-Avenant n°1.PDF
D17-39A - avenant Protocole_NPNRU Fontenay.PDF
D17-40-Rapport annuel d'activité RER E.PDF
D17-40A - Rapport annuel d'activité RER E.PDF
D17-41-Droit de préemption urbain à Maisons Alfort.PDF
D17-42-Droit de préemption à Saint-Mandé sur le projet urbain du site IGN.PDF
D17-43-Droit de préemption à Charenton.PDF
D17-44-Droit de préemption à Villiers.PDF
D17-45-Droit de préemption à Bry.PDF
D17-45A - plan zonage dpu bry.PDF
D17-46-Délégation du DPU au Président.PDF
D17-47-Motion soutien candidature de la France pour l'exposition universelle 2025.PDF
30 janvier 2017
D17-01-Motion sur le tracé de la ligne 15 EST.PDF
D17-02-Convention Partenariat SGPxEPT pour le développement de l'emploi sur le Grand Paris Express.PDF
D17-02a-Convention Partenariat SGPxEPT pour le développement de l'emploi sur le Grand Paris Express.PDF
D17-03-Convention EPTxChampigny-Villiers-Bry sur la gestion des clauses sociales.PDF
D17-03a-Convention EPTxChampigny-Villiers-Bry sur la gestion des clauses sociales.PDF
D17-03b-Convention EPTxChampigny-Villiers-Bry sur la gestion des clauses sociales.PDF
D17-03c-Convention EPTxChampigny-Villiers-Bry sur la gestion des clauses sociales.PDF
D17-03d-Convention EPTxChampigny-Villiers-Bry sur la gestion des clauses sociales.PDF
D17-03e-Convention EPTxChampigny-Villiers-Bry sur la gestion des clauses sociales.PDF
D17-04-MAJ PLU Fontenay sur les 20% de la taxe d'aménagement.PDF
D17-04a-MAJ PLU Fontenay sur les 20% de la taxe d'aménagement.PDF
D17-05-Modification PLU Vincennes.PDF
D17-05a-Modification PLU Vincennes.PDF
D17-05c-Modification PLU Vincennes.PDF
D17-06-Modification Commission urbanisme et Commission Finance.PDF
D17-07-Modification intitulé Commission des finances.PDF
D17-08-Demande de subventions à l'Agence de l'Eau Seine Normandie.PDF
D17-09-Budget principal-Décision modificative n°1 de 2016.PDF
D17-10-Transfert résultat 2015 budget annexe de l'eau de St Maur.PDF
D17-11-Budget annexe de l'eau-Budget supplémentaire 2016.PDF
D17-12-Budget annexe assainissement en DSP-Décision modificative n°2 2016.PDF
D17-13-BA-ROB 2017.PDF
D17-13a-BA-ROB 2017.PDF
D17-14-ROB 2017-Budget annexe assainissement en régie.PDF
D17-15-ROB 2017-Budget annexe assainissement DSP.PDF
D17-16-BP-Autorisation, liquiditer et mandater les dépenses d'investissement avant le vote 2017.PDF
D17-17-BA ass en régie-Autorisation, liquiditer et mandater les dépenses d'investissement avant le vote 2017.PDF
D17-18-BA ass en DSP-Autorisation, liquiditer et mandater les dépenses d'investissement avant le vote 2017.PDF
D17-19-subventions 2016 à certaines associations avant adoption du budget 2017.PDF
D17-20-Statuts odifiés du SMITDUVM et désignation représentants.PDF
D17-21-Signature Charte de Coopération Stratégique MGPxTERRITOIRES.PDF
D17-21a-Signature Charte de Coopération Stratégique MGPxTERRITOIRES.PDF
Actes administratifs